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Congrès AFISO 2016 (8)

Législation

Loi sur les hôpitaux coordonnée le 7 Août 1987 mise à jour au 20-05-2005

Droits du patient - 22 AOUT 2002

Transmission d'informations aux patients concernant le personnel : AR 21 avril 2007 - MB 20 juin 2007


Bloc Opératoire

Avis du CTAI (2014) sur l'extubation au bloc opératoire et en salle de réveil

Les critères d'agréments d'infirmier spécialisé en soins périopératoires sont parus ce 2 mai 2014

Le titre d'infirmier spécialisé en "soins péri-opératoires" est paru au Moniteur Belge ce 8 avril 2014

Liste d'actes commentés - 27 septembre 2007

Circulaire Onkelinx sur la présence des délégués médicaux au bloc opératoire - 23 juin 2009

Réglementation de la protection contre l’incendie et la panique dans les hôpitaux - 11 Janvier 1980

Hospitalisation chirurgicale de jour - 25 novembre 1997

Equipe mobile - 15 février 1999 et 3 décembre 1999

Radioprotection : formation des 'auxiliaires' - 20 juillet 2001

Dépôts de médicaments dans les établissements de soins - 2 AVRIL 2002

Temps standards : Budget des moyens financiers - 25 avril 2002

Exclusion des instrumentistes du BMF - 11 JUILLET 2005

Encadrement supplémentaire au bloc opératoire - 12 mai 2006

Programme de soins pour enfants et fonction 'hospitalisation chirurgicale de jour' - 13 JUILLET 2006

Circulaire Ministérielle à propos de la présence des prestataires de soins au bloc opératoire, le règlement d'ordre intérieur et la responsabilité infirmière - 19 avril 2007

Temps standards (2) : Budget des moyens financiers - 26 octobre 2011

19 Avril 2012 : Recommandations de l'AFMPS à destination des chirurgiens orthopédiques ainsi qu'à toute personne concernée par le suivi des prothèses métal/métal


Pratique Infirmière

22 AVRIL 2019. — Loi portant modification de la loi coordonnée du 10 mai 2015 relative à l’exercice de professions des soins de santé (pratiques avancées)

22 AVRIL 2019. — Loi relative à la qualité de la pratique des soins de santé

Accès à la profession de l'art infirmier

La FNIB commente la proposition de loi visant à la création d'un 'Ordre Infirmier' par le Sénateur Jacques Brotchi, MR

A.R. N0 78 : Loi sur l'Art de guérir

Titres professionnels particuliers et des qualifications professionnelles particulières pour les praticiens de l'art infirmier - 18 NOVEMBRE 1994

Liste des prestations techniques de soins infirmiers - 6 JUIN 1997

Liste des prestations techniques de soins infirmiers - 2 JUILLET 1999

Liste des prestations techniques de soins infirmiers - 7 OCTOBRE 2002

Code de déontologie des praticiens de l'Art infirmier - Novembre 2004

Activités infirmières qui peuvent être effectuées par des aides-soignants - 12 janvier 2006

Liste des prestations techniques de soins infirmiers - 13 JUILLET 2006

Chef du département infirmier, infirmiers-chefs de service et infirmiers en chef - 13 JUILLET 2006

Fonction d'infirmier en chef - 13 JUILLET 2006

Titre professionnel particulier d'infirmier spécialisé en assistance opératoire et instrumentation - 27 Septembre 2006

Dossier infirmier - AR du 28 décembre 2006

Procédure d’agrément autorisant les praticiens de l’art infirmier à porter un titre professionnel particulier - AR du 21 Avril 2007

Infirmier breveté et formation complémentaire de cadre de santé - AR du 26 Avril 2007

Promotion de l'hygiène - AR du 26 Avril 2007

Evaluation qualitative de l’activité infirmière dans les hôpitaux - AR du 27 AVRIL 2007

28 décembre 2011 - Arrêté royal relatif à l'exécution du plan d'attractivité pour la profession infirmière, dans certains secteurs fédéraux de la santé, en ce qui concerne les primes pour des titres et qualifications professionnels particuliers

Circulaire ministérielle relative à l'arrêté royal du 18 juin 1990 portant fixation de la liste des prestations techniques de soins infirmiers - 19 JUILLET 2007


Hygiène (Conseil Supérieur de la Santé - CSS)

CSS 9277 - Recommandations en matière de prévention, maîtrise et prise en charge des patients porteurs de bactéries multi-résistantes aux antibiotiques (MDRO) dans les institutions de soins

CSS 9344 : Recommandations en matière d’hygiène des mains durant les soins (04/2018)

CSS 8889 : Recommandations en matière de prévention, maîtrise et prise en charge des infections urinaires au cours des soins

CSS 8363 : Recommandations relatives à la maîtrise des infections lors des soins réalisés en médecine dentaire

CSS 9327 : La prévention des risques d’infection à Mycobacterium chimaera lors de l’utilisation des heater-cooler units lors de chirurgie cardiaque sous circulation extracorporelle

CSS 9299 : Recommandations concernant l’utilisation du mélange de protoxyde d’azote (N2O) à maximum 50 % et d’oxygène pour une sédation minimale réalisée dans et dehors des institutions de soins

CSS 9256 - Bonnes pratiques en matière de stérilisation de dispositifs médicaux. Révision des recommandations en matière de stérilisation

CSS 7848 : Recommandations en matière de stérilisation (ancienne version 05/2006)

CSS 8573 : Recommandations pour la prévention des infections post-opératoires au sein du quartier opératoire (Update 07/2014)

CSS 8355 : Recommandations en matière d'entretien du matériel endoscopique flexible thermosensible et de prévention des infections (05/2010)

CSS 8429 : Recommandations en matière de prévention des accidents d’exposition au sang et autres liquides biologiques dans les institutions de soins (05/2011)

CSS 8580 : Recommandations en matière de prévention des infections durant les travaux de construction, de rénovation et les interventions techniques dans les institutions de soins - Recommandations pour les intervenants internes et externes (04/2013)


Financement des hôpitaux

Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux - 10 Novembre 2006


Temps standards

26 OCTOBRE 2011 — Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux,

25 AVRIL 2002. — Arrêté royal relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux


Anesthésie

Normes pour la sécurité des malades soumis à une anesthésie


Législation sociale

Arrêté royal du 10 avril 2014 relatif à la prévention des risques psychosociaux au travail (M.B. 28.4.2014)

Code sur le bien-être au travail

Arrêté royal du 6 juillet 2004 relatif aux vêtements de travail

Crédit-temps à temps plein officiellement limité à 1 an - 8 JUIN 2007


Gestion des risques

Arrêté royal du 25 avril 1997 concernant la protection des travailleurs contre les risques résultant des rayonnements ionisants


Aide-soignante

Circulaire 30-07-2019 : Formation des aides-soignants en Fédération Wallonie-Bruxelles

AR 27-02-2019 Activités infirmières effectuées par des aides-soignants

Formation d’aide-soignant : FAQ

CM 08-11-2006 : Enregistrement comme aide-soignant et fixation des activités infirmières

Siège social : AFISO, 95/A rue d'Heure-le-Romain, 4680 Oupeye, Belgique
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